Arrêté du 24 juin 2008

Article 1

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Article 1

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 septembre 2004
Art. 1

II.- L'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

III. et IV. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 septembre 2004
Art. 3, Art. 3 bis

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En vigueur depuis le 30 juillet 2008

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Modification des titres professionnels

Résumé. L'arrêté modifie le titre professionnel de menuisier aluminium et ajoute des unités constitutives pour l'installateur de réseaux câblés.

I. - A modifié les dispositions suivantes :

II.- L'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

III. et IV. - A modifié les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le mercredi 30 juillet 2008

Source : Légifrance