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Arrêté du 24 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 24 juin 2026 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur administrative sur le lieu de naissance

Résumé. Un arrêté corrige la mention du pays de naissance de M. Nsonde Mpouena, passant de 'République démocratique du Congo' à 'République du Congo'.

L'article 1er de l'arrêté du 24 juin 2026 susvisé est ainsi modifié :
Au lieu de lire : « M. NSONDE MPOUENA (Theo Gaudeve), né le 25 octobre 1986 à Brazzaville (République démocratique du Congo) », lire : « M. NSONDE MPOUENA (Theo Gaudeve), né le 25 octobre 1986 à Brazzaville (République du Congo). »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 24 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 24 juillet 2026
Article 1
Article 2