Arrêté du 24 juillet 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur administrative sur le lieu de naissance

Résumé. Un arrêté corrige la mention du pays de naissance de M. Nsonde Mpouena, passant de 'République démocratique du Congo' à 'République du Congo'.

L'article 1er de l'arrêté du 24 juin 2026 susvisé est ainsi modifié :
Au lieu de lire : « M. NSONDE MPOUENA (Theo Gaudeve), né le 25 octobre 1986 à Brazzaville (République démocratique du Congo) », lire : « M. NSONDE MPOUENA (Theo Gaudeve), né le 25 octobre 1986 à Brazzaville (République du Congo). »

Historique des versions

L'article 1er de l'arrêté du 24 juin 2026 susvisé est ainsi modifié :
Au lieu de lire : « M. NSONDE MPOUENA (Theo Gaudeve), né le 25 octobre 1986 à Brazzaville (République démocratique du Congo) », lire : « M. NSONDE MPOUENA (Theo Gaudeve), né le 25 octobre 1986 à Brazzaville (République du Congo). »