Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 24 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ,

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 26 mai 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins étrangers en médecine d'urgence

Résumé. La France autorise 17 médecins étrangers à exercer la médecine d'urgence.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » les personnes dont les noms suivent :
M. AHMED (Mohamed El Hedi), né le 3 juin 1993 à Sousse (Tunisie).
M. AVOCEGAMOU (Dulcis Modeste Viakô), né le 24 février 1995 à Cotonou (Bénin).
M. CAMARA (Moussa), né le 30 octobre 1992 à Siguiri (Guinée).
M. CISSE (Atoumane), né le 25 novembre 1982 à Bambey (Sénégal).
M. DEGBO (Derrick Mémoire), né le 20 mai 1994 à Come (Bénin).
M. EVEGUE AHIBENA (Landry William), né le 20 mars 1990 à Yaoundé (Cameroun).
Mme FANDOHAN (Vilishka Ornella Fumilayo), née le 24 novembre 1997 à Cotonou (Bénin).
Mme HABACHA (Nesrine), épouse AMMARI, née le 14 mai 1984 à Ksar Helal (Tunisie).
M. JOSIL (Jackson), né le 24 juillet 1990 à Saint Jean Du Sud (Haïti).
Mme LAJILI (Fadoua), née le 30 août 1990 à Sayada (Tunisie).
Mme MEFTAH (Khouloud), née le 28 juin 1990 à Mahdia (Tunisie).
M. NSONDE MPOUENA (Theo Gaudeve), né le 25 octobre 1986 à Brazzaville (République démocratique du Congo).
M. ONNA (Guy Gérard), né le 26 janvier 1971 à Abidjan (Côte d'Ivoire).
Mme ROMDHANE (Khouloud), née le 12 juin 1991 à Monastir (Tunisie).
Mme SFAXI (Souha), née le 1er août 1993 à Ariana (Tunisie).
M. TALBI (Amine), né le 25 avril 1980 à Alger (Algérie).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice, concours et coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 24 juin 2026
Article 1
Article 2