Arrêté du 24 juillet 2023

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » ;

Vu l'arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture »,

Arrête :

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Résumé. Les règles d'un article ont été changées pour être plus actuelles.

A modifié les dispositions suivantes :

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Résumé. Il change un article du passé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mai 2021Art. null

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10 cités

Créé le 31 juillet 2023

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Résumé. L'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 juillet 2023.

Rima Abdul-Malak

Arrêté du 24 juillet 2023

Article 1

Article 2

Article 3