A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 juin 2006Art. 1
1 version
1 modifié
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 14 juin 2006, modifié par l'arrêté du 18 décembre 2007, relatif aux référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet (B2i) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 juin 2006Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 juin 2006Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 juin 2006Art. 4
1 version
1 modifié
Créé le 2 septembre 2013
L'annexe III du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
Créé le 2 septembre 2013
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
1 version
Créé le 2 septembre 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 24 juillet 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2013