Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des seuils de détection des drogues dans le sang
Résumé. Les seuils de détection pour les drogues dans le sang sont précisés et ajustés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 2001Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 5 septembre 2001Art. 11