Arrêté du 5 septembre 2001

Article 11

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Article 11

Les analyses sont exécutées en respectant les seuils minima de détection suivants :
1.S'agissant des cannabiniques :
- 9 tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng / ml de sang.
2.S'agissant des amphétaminiques :
- amphétamines : 50 ng / ml de sang.
3.S'agissant des cocaïniques :
- cocaïne : 50 ng / ml de sang.
4.S'agissant des opiacés :
- morphine : 20 ng / ml de sang.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé16 décembre 2016

Créé le 19 septembre 2001 · Abrogé le 16 décembre 2016

Les analyses sont exécutées en respectant les seuils minima de détection suivants :
1.S'agissant des cannabiniques :
- 9 tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng / ml de sang.
2.S'agissant des amphétaminiques :
- amphétamines : 50 ng / ml de sang.
3.S'agissant des cocaïniques :
- cocaïne : 50 ng / ml de sang.
4.S'agissant des opiacés :
- morphine : 20 ng / ml de sang.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 septembre 2001 au mercredi 30 juillet 2008

Source : Légifrance