JORF n°216 du 18 septembre 2001

Article 11

Article 11

Les analyses sont exécutées en respectant les seuils minima de détection suivants :

1.S'agissant des cannabiniques :

- 9 tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng / ml de sang.

2.S'agissant des amphétaminiques :

- amphétamines : 50 ng / ml de sang.

3.S'agissant des cocaïniques :

- cocaïne : 50 ng / ml de sang.

4.S'agissant des opiacés :

- morphine : 20 ng / ml de sang.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 31 juillet 2008

Abrogé le vendredi 16 décembre 2016

Les analyses sont exécutées en respectant les seuils minima de détection suivants :

1.S'agissant des cannabiniques :

- 9 tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng / ml de sang.

2.S'agissant des amphétaminiques : - amphétamines : 50 ng / ml de sang.

3.S'agissant des cocaïniques : - cocaïne : 50 ng / ml de sang.

4.S'agissant des opiacés : - morphine : 20 ng / ml de sang.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 19 septembre 2001

Les analyses sont exécutées en respectant les seuils minima de détection suivants :

9 tétrahydrocannabinol : 1 ng/ml de sang ;

Amphétamines : 50 ng/ml de sang ;

Cocaïne : 50 ng/ml de sang ;

Opiacés : 20 ng/ml de sang.