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Arrêté du 24 juillet 1989

Article 1

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Article 1

Les méthodes de référence pour la réalisation des analyses effectuées en application des articles 8, 9 et 10 du décret du 3 janvier 1989 susvisé sont celles citées dans l'annexe I au présent arrêté.

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Abrogé28 février 1990

Créé le 29 juillet 1989 · Abrogé le 28 février 1990

Les méthodes de référence pour la réalisation des analyses effectuées en application des articles 8, 9 et 10 du décret du 3 janvier 1989 susvisé sont celles citées dans l'annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 28 février 1990

En vigueur du samedi 29 juillet 1989 au mardi 27 février 1990

Source : Légifrance