JORF n°0024 du 29 janvier 2025

Arrêté du 24 janvier 2025

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche et le ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports,

Vu le code de la route, notamment ses articles L. 323-1 et R. 323-1 à R. 323-27 ;

Vu l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé Un ancien arrêté est mis à jour selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 23 octobre 2023 susvisé est modifié conformément aux dispositions articles 2 à 5 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 23 octobre 2023

Résumé Cet article modifie des règles spécifiques dans un document précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 octobre 2023 > > Art. Annexe III > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 23 octobre 2023

Résumé Des changements ont été faits à certaines règles d'un arrêté de 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 octobre 2023 > > Art. Annexe III > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'Arrêté du 23 octobre 2023

Résumé L'article change certaines règles d'un texte de 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 octobre 2023 > > Art. Annexe V > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe VII de l'arrêté du 23 octobre 2023

Résumé Un arrêté de 2025 change des règles d'un arrêté de 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 octobre 2023 > > Art. Annexe VII > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles prennent effet dès le lendemain de la publication de cet arrêté.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain de sa publication.

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé L'arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 janvier 2025.

Le ministre auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air,

D. Simiu

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air,

D. Simiu