Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le code de la route, notamment son article L. 411-6 ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 modifiée, notamment ses articles 80 et 81 ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et des autoroutes, notamment son article 5-1 ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif à la liste des pôles verts et aux liaisons vertes ;
Vu l'avis favorable du Conseil national d'évaluation des normes en date du 21 décembre 2023,
Arrête :
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L'annexe est ainsi modifiée :
Les liaisons entre pôles de classe V, appelées liaisons Z, sont supprimées et remplacées par les liaisons listées dans l'annexe au présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 novembre 1994 > > Art. 3, Art. 4 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 novembre 1994 > > Art. 3 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 janvier 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des mobilités routières,
S. Chinzi