Arrêté du 24 janvier 2024

Article 2

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Article 2

L'annexe est ainsi modifiée :
Les liaisons entre pôles de classe V, appelées liaisons Z, sont supprimées et remplacées par les liaisons listées dans l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 février 2024

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Modification des liaisons entre pôles de classe V

Résumé. Les liaisons Z entre les pôles de classe V sont supprimées et remplacées par d'autres liaisons.

L'annexe est ainsi modifiée :
Les liaisons entre pôles de classe V, appelées liaisons Z, sont supprimées et remplacées par les liaisons listées dans l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 4 février 2024

Source : Légifrance