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Suppression de la liste des comptes du plan comptable
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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Arrêté du 24 janvier 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 février 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 15 février 2010 (Ab)
Plan comptable des établissements sociaux et médico-sociaux
Arrêté du 15 février 2010 · art. (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur la comptabilité sociale
Arrêté du 15 février 2010 · art. 2 (Ab)
Comptes obligatoires pour les établissements sociaux et médico-sociaux
Arrêté du 15 février 2010 · art. 1 (Ab)
Publication d'un arrêté relatif à la cohésion sociale
Arrêté du 15 février 2010 · art. 3 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 15 février 2010