JORF n°35 du 11 février 1992

Art. 1er. - La liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne, fixée à l'article 1er de l'arrêté du 29 mars 1990 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit:
&lt;<lycée, lycée="" professionnel="" et="" collège="" charles-de-gaulle="" de="" baden-baden;="" <<lycée="" turenne="" fribourg;="" ausone="" trèves;="" hoche="" landau;="" <<collège="" marcel-pagnol="" d'offenbourg;="" tubingen.="">&gt;</lycée,>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne, fixée à l'article 1er de l'arrêté du 29 mars 1990 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit:

<<Lycée, lycée professionnel et collège Charles-de-Gaulle de Baden-Baden;

<<Lycée et collège Turenne de Fribourg;

<<Lycée et collège Ausone de Trèves;

<<Lycée et collège Hoche de Landau;

<<Collège Marcel-Pagnol d'Offenbourg;

<<Collège de Tubingen.>>