La liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne dotés de l'autonomie financière dans les conditions prévues par le décret du 12 février 1990 susvisé est fixée ainsi qu'il suit :
Lycée, lycée professionnel et collège Charles-de-Gaulle de Baden-Baden ;
Lycée et collège Turenne de Fribourg ;
Lycée et collège Ausone de Trèves ;
Lycée et collège Hoche de Landau ;
Collège Marcel-Pagnol d'Offenbourg ;
Collège de Tubingen ;
Collège de Friedrichshafen.