A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 5 → Version 2
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 5
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ARRÊTÉ du 24 février 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 23 juin 2014 portant création de la mention « vol à moteur » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 6 → Version 2
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art. 6
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Créé le 13 mars 2015
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 février 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune