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ARRÊTÉ du 24 février 2015

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de soja)

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Modification des variétés de soja autorisées en France

Résumé. Un arrêté de 2015 met à jour la liste des variétés de soja autorisées en France, en ajoutant plusieurs variétés et en retirant la variété Tiguan.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2014 (Autorisation et retrait de variétés végétales) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « tournesol, soja et ricin »,

Arrête :

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Inscription de nouvelles variétés de soja au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 24 février 2015 inscrit plusieurs variétés de soja au catalogue officiel des plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja ES Pallador. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Tenor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
RGT Sforza. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Stumpa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Svela. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
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Retrait d'une variété de soja du catalogue officiel

Résumé. La variété de soja Tiguan est retirée de la liste des variétés autorisées à être cultivées en France pour l'exportation.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de soja cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2014, la variété désignée ci-après :

- Tiguan.

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Exécution d'un arrêté sur les variétés de soja

Résumé. Le directeur général de l'alimentation doit appliquer cet arrêté qui modifie la liste des variétés de soja autorisées en France.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 février 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

ARRÊTÉ du 24 février 2015
Article 1
Article 2
Article 3