Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les variétés de soja
Résumé. Le directeur général de l'alimentation doit appliquer cet arrêté qui modifie la liste des variétés de soja autorisées en France.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.