Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Extension des structures et programmes pris en charge par la sécurité sociale
Résumé. Les structures et programmes de recherche médicale, d'enseignement et de soins spécialisés sont élargis pour inclure de nouvelles actions et centres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mars 2009Art. 1 : Prise en charge des activités de recherche, d'enseignement et de soins spécialisés
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 13 mars 2009Art. 1