Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des rôles des agences de l'eau et des offices de l'eau dans la vérification des systèmes d'assainissement
Résumé. Les agences de l'eau vérifient chaque année les systèmes d'assainissement pour s'assurer qu'ils fonctionnent correctement et respectent les règles.
A modifié les dispositions suivantes :