Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'autosurveillance des stations de traitement des eaux usées
Résumé. L'arrêté modifie les règles d'autosurveillance des stations de traitement des eaux usées, notamment pour les déversoirs et les by-pass.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 21 juillet 2015Art. Annexe I → Version 5
- ARRÊTÉ du 21 juillet 2015Art. Annexe I