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Création des modalités d'évaluation pour le diplôme de handball
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis
Arrêté du 24 décembre 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 6 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis
crée
cite
Cité par
Source : Légifrance
Modification des exigences pour la mise en situation professionnelle en handball
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 3
Dispense de vérification des exigences pour les diplômés en handball
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 4
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de handball
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 8
Dates d'application des nouvelles règles de formation en handball
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 9
Modalités d'évaluation pour un diplôme de handball
Arrêté du 4 janvier 2008 · art. 6 bis (Ab)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport