Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation pour quatre unités capitalisables
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
Arrêté du 24 décembre 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Application des nouvelles règles pour les formations et habilitations
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 11
Modalités d'évaluation pour un diplôme en gymnastique acrobatique
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport