Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout des disciplines de descente sur glace au diplôme d'Etat supérieur
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des conditions d'accès à la formation d'entraîneur de sports de glace
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 3
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 13
Création d'un diplôme supérieur en descente sur glace
Arrêté du 11 août 2011 · art. 1 (VT)