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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
Résumé. Un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est créé.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. Annexe III
- Arrêté du 11 août 2011Art. Annexe III