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Arrêté du 11 août 2011

Article 1

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Article 1

Il est créé une mention "disciplines de descente sur glace" du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2022

Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 1 septembre 2022

Il est créé une mention "disciplines de descente sur glace" du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive".

Historique des versions

En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au mercredi 31 août 2022

Modifié parArrêté du 24 décembre 2019art. 2 : Ajout des disciplines de descente sur glace au diplôme d'Etat supérieur

En résumé. La mention 'disciplines de descente sur glace' remplace l'ancienne mention 'descentes sur glace' dans le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive.

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au dimanche 5 janvier 2020

Source : Légifrance