Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un tableau de dispenses pour un diplôme sportif
Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme supérieur dans le sport.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. 6-3 : Dispenses et équivalences pour un diplôme dans les sports de glace
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6-3