Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des corps et emplois fonctionnels
Résumé. L'arrêté modifie la liste des corps de fonctionnaires et des emplois fonctionnels ainsi que les décisions de gestion dans la fonction publique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2013Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 20 novembre 2013Art. Annexe I