Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des décisions de gestion pour les fonctionnaires stagiaires
Résumé. L'arrêté modifie la liste des décisions de gestion concernant les fonctionnaires stagiaires, notamment pour les congés et le temps de travail.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2013Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 20 novembre 2013Art. Annexe II