Arrêté du 24 avril 2026

Article 2

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Article 2

Après l'annexe II de l'arrêté du 12 janvier 2023 susvisé (Création d'un nouveau diplôme pour les chefs de chantiers forestiers), sont ajoutés les annexes III, IV, V et VI qui figurent au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 14 mai 2026

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Modification des annexes du brevet professionnel en travaux forestiers

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des annexes à un arrêté de 2023 pour mettre à jour les unités capitalisables du brevet professionnel de responsable de chantiers forestiers.

Après l'annexe II de l'arrêté du 12 janvier 2023 susvisé (Création d'un nouveau diplôme pour les chefs de chantiers forestiers), sont ajoutés les annexes III, IV, V et VI qui figurent au présent arrêté.

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