JORF n°0099 du 27 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle et soutien du chef d'état-major de l'armée de terre

Résumé Le chef de l'armée de terre a des assistants et des équipes qui l'aident à faire son travail, et il supervise un foyer pour les soldats de la légion étrangère.

I. - Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par les articles R.* 3121-25 à D. 3121-32 du code de la défense, le chef d'état-major de l'armée de terre s'appuie sur :
1° Un officier général, major général de l'armée de terre, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses attributions ;
2° L'état-major de l'armée de terre ;
3° Les autorités et organismes qui lui sont directement subordonnés et qui sont énumérés au chapitre II du présent arrêté.
II. - Le chef d'état-major de l'armée de terre exerce, au nom du ministre de la défense, la tutelle du foyer d'entraide de la légion étrangère.


Historique des versions

Version 1

I. - Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par les articles R.* 3121-25 à D. 3121-32 du code de la défense, le chef d'état-major de l'armée de terre s'appuie sur :

1° Un officier général, major général de l'armée de terre, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses attributions ;

2° L'état-major de l'armée de terre ;

3° Les autorités et organismes qui lui sont directement subordonnés et qui sont énumérés au chapitre II du présent arrêté.

II. - Le chef d'état-major de l'armée de terre exerce, au nom du ministre de la défense, la tutelle du foyer d'entraide de la légion étrangère.