Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exclusions dans le calcul du coefficient de liquidité
Résumé. L'arrêté modifie la liste des éléments exclus du calcul du coefficient de liquidité pour les entreprises bancaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2009Art. 9 : Exclusions dans le calcul du coefficient de liquidité
→ Version 4
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- Arrêté du 5 mai 2009Art. 9