JORF n°106 du 6 mai 2007

I. - Eléments devant figurer dans le document de synthèse du bilan sanitaire d'élevage :
Date du bilan.

  1. Description générale :
    Période de douze mois concernée :
    - effectif ;
    - nombre total de places ;
    - qualification(s) éventuelle(s).
    Autre(s) production(s) et/ou autre(s) espèce(s).
  2. Organisation de la production :
    - intégration : oui/non ;
    - coordonnées de l'organisme intégrateur et du technicien.
  3. Origine des animaux :
    - origine uniquement nationale/origine uniquement étrangère/plusieurs origines ;
    - le cas échéant, pays ou région d'origine.
  4. Organisation des bâtiments d'élevage :
    - nombre de bâtiments ;
    - nombre de veaux par bâtiment ;
    - système d'élevage : dal/cases collectives/paille/caillebottis/ventilation dynamique/statique ;
    - présence d'une infirmerie : oui/non ;
    - nombre de places ;
    - le cas échéant, préciser si plusieurs bandes peuvent cohabiter dans le même bâtiment, du fait d'un décalage des mises en place supérieur à trois semaines.
  5. Alimentation :
    Informations concernant l'approvisionnement en eau :
    - origine : réseau/source/forage/puits ;
    - présence de systèmes de traitement de l'eau : oui/non ;
    - si oui, type de système de traitement de l'eau ;
    - présence de résultats d'analyses : oui/non ;
    - date des résultats d'analyses ;
    - qualité de l'eau : satisfaisante/non satisfaisante.
    Type(s) de lactoremplaceur(s) utilisé(s).
    Type(s) d'aliment(s) solide(s) utilisé(s).
  6. Conduite des veaux :
    Conduite des veaux entrants :
    - nombre de veaux par bande ;
    - conduite en bande unique sur l'élevage entier : oui/non.
    Modalités d'introduction :
    - date d'entrée ;
    - contrôle de l'anémie : oui/non ;
    - hématocrite : oui/non ;
    - dosage de l'hémoglobine : oui/non.
  7. Mortalité :
    Mortalités constatées sur la bande précédente :

Mortalités constatées sur la bande présente au moment de la réalisation du bilan :

  1. Protection sanitaire mise en oeuvre :
    - pédiluve : oui/non ;
    - bac d'équarissage : oui/non ;
    - nettoyage du bâtiment : éleveur/entreprise ;
    - désinfection : oui/non ;
    - désinsectisation : oui/non ;
    - dératisation : oui/non ;
    - nettoyage du matériel de préparation et distribution des aliments : oui/non ;
    - produit utilisé ;
    - fréquence du nettoyage.

  2. Traitements préventifs mis en oeuvre :

  3. Affections rencontrées :

  4. Parmi les affections rencontrées, priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage pour l'année :
    - priorité(s) retenue(s) ;
    - raisons du choix ;
    - étude des facteurs étiologiques de l'affection ;
    II. - Eléments devant figurer dans le protocole de soins :

  5. Programme général des mesures de prévention thérapeutiques ou sanitaires.

  6. Affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté pour lesquelles une prescription pourra être effectuée sans examen clinique préalable des animaux :
    a) Pour la ou les priorités sanitaires de l'élevage :
    - mesures sanitaires de lutte contre ces affections ;
    - modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
    - critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.
    b) Pour les autres affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté :
    - modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
    - critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.

  7. Informations à communiquer au vétérinaire :
    - modifications de la structure ou de l'organisation de l'élevage ;
    - dates d'entrée des veaux et nombre de veaux ;
    - autres.
    III. - Eléments relatifs aux conditions de réalisation du bilan sanitaire d'élevage et des visites régulières de suivi :

  8. Nombre maximal d'animaux suivis pour lesquels un vétérinaire effectue la surveillance sanitaire et dispense régulièrement les soins :
    35 000 places.

  9. Périodicité minimale des visites régulières de suivi :
    Une visite par an.

A N N E X E I V


Historique des versions

Version 1

I. - Eléments devant figurer dans le document de synthèse du bilan sanitaire d'élevage :

Date du bilan.

1. Description générale :

Période de douze mois concernée :

- effectif ;

- nombre total de places ;

- qualification(s) éventuelle(s).

Autre(s) production(s) et/ou autre(s) espèce(s).

2. Organisation de la production :

- intégration : oui/non ;

- coordonnées de l'organisme intégrateur et du technicien.

3. Origine des animaux :

- origine uniquement nationale/origine uniquement étrangère/plusieurs origines ;

- le cas échéant, pays ou région d'origine.

4. Organisation des bâtiments d'élevage :

- nombre de bâtiments ;

- nombre de veaux par bâtiment ;

- système d'élevage : dal/cases collectives/paille/caillebottis/ventilation dynamique/statique ;

- présence d'une infirmerie : oui/non ;

- nombre de places ;

- le cas échéant, préciser si plusieurs bandes peuvent cohabiter dans le même bâtiment, du fait d'un décalage des mises en place supérieur à trois semaines.

5. Alimentation :

Informations concernant l'approvisionnement en eau :

- origine : réseau/source/forage/puits ;

- présence de systèmes de traitement de l'eau : oui/non ;

- si oui, type de système de traitement de l'eau ;

- présence de résultats d'analyses : oui/non ;

- date des résultats d'analyses ;

- qualité de l'eau : satisfaisante/non satisfaisante.

Type(s) de lactoremplaceur(s) utilisé(s).

Type(s) d'aliment(s) solide(s) utilisé(s).

6. Conduite des veaux :

Conduite des veaux entrants :

- nombre de veaux par bande ;

- conduite en bande unique sur l'élevage entier : oui/non.

Modalités d'introduction :

- date d'entrée ;

- contrôle de l'anémie : oui/non ;

- hématocrite : oui/non ;

- dosage de l'hémoglobine : oui/non.

7. Mortalité :

Mortalités constatées sur la bande précédente :

Mortalités constatées sur la bande présente au moment de la réalisation du bilan :

8. Protection sanitaire mise en oeuvre :

- pédiluve : oui/non ;

- bac d'équarissage : oui/non ;

- nettoyage du bâtiment : éleveur/entreprise ;

- désinfection : oui/non ;

- désinsectisation : oui/non ;

- dératisation : oui/non ;

- nettoyage du matériel de préparation et distribution des aliments : oui/non ;

- produit utilisé ;

- fréquence du nettoyage.

9. Traitements préventifs mis en oeuvre :

10. Affections rencontrées :

11. Parmi les affections rencontrées, priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage pour l'année :

- priorité(s) retenue(s) ;

- raisons du choix ;

- étude des facteurs étiologiques de l'affection ;

II. - Eléments devant figurer dans le protocole de soins :

1. Programme général des mesures de prévention thérapeutiques ou sanitaires.

2. Affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté pour lesquelles une prescription pourra être effectuée sans examen clinique préalable des animaux :

a) Pour la ou les priorités sanitaires de l'élevage :

- mesures sanitaires de lutte contre ces affections ;

- modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;

- critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.

b) Pour les autres affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté :

- modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;

- critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.

3. Informations à communiquer au vétérinaire :

- modifications de la structure ou de l'organisation de l'élevage ;

- dates d'entrée des veaux et nombre de veaux ;

- autres.

III. - Eléments relatifs aux conditions de réalisation du bilan sanitaire d'élevage et des visites régulières de suivi :

1. Nombre maximal d'animaux suivis pour lesquels un vétérinaire effectue la surveillance sanitaire et dispense régulièrement les soins :

35 000 places.

2. Périodicité minimale des visites régulières de suivi :

Une visite par an.

A N N E X E I V