I. - Eléments devant figurer dans le document de synthèse du bilan sanitaire d'élevage :
Date du bilan.

1. Description générale :
   Type d'écuries : sport/entraînement/haras/élevage/loisirs/commerce/mixte.
   Qualification : professionnel/amateur.
   Nombre d'unités de main-d'oeuvre.
   Races chevalines présentes.
   Autre(s) production(s) et/ou autre(s) espèce(s) dont âne(s).
   Structures de l'élevage :
   - pâtures, paddocks, carrières, pistes, manèges ;
   - niveaux de drainage et d'enherbement des pâtures et paddocks ;
   - écuries, boxes, hangars ;
   - type de litière ;
   - évacuation et stockage du fumier ;
   - selleries, douches, solarium, maréchalerie ;
   - matériel de pansage ;
   - système de contention, barres ;
   - boxe de quarantaine, infirmerie ;
   - tenue sanitaire des bâtiments : vide sanitaire, désinfection, dératisation, désinsectisation ;
   - moyens de transport : camions, vans ;
   - modalités de nettoyage et désinfection des équipements (système de contention, barre d'insémination artificielle, camion, etc.).
   Renseignements sur l'alimentation :
   - gestion des pâturages ;
   - intrants : origine, quantité, formulation ;
   - stockage des aliments ;
   - rations alimentaires, adaptation à chaque utilisation ;
   - eau, dans le bâtiment, en extérieur.
   Facteurs de risques spécifiques :
   - dans les bâtiments : ventilation, nature des matériaux, sols ;
   - en extérieur : les enclos, le type de clôtures, les parcours, les sols, proximité de cours d'eau, de voie à forte circulation ;
   - matériel commun : locaux, transports, matériel de harnachement, etc. ;
   - mélange d'animaux d'origines diverses ;
   - autre(s).
2. Reproduction :
   Jumenterie :
   - nombre de juments présentes à l'année ;
   - nombre de juments en saison de monte ;
   - nombre de juments saillies ;
   - conditions de suivi gynécologique ;
   - types de monte ;
   - surveillance des métrites et des avortements ;
   - protocole médical et sanitaire lors d'avortement ou de mortinatalité ;
   - nombre de poulinages ;
   - nombre de poulains sevrés ;
   - pourcentage de juments fécondées ;
   - nombre de boxes de poulinage et équipement ;
   - surveillance des poulinages ;
   - contrôle du transfert d'immunité passive et modalités ;
   - modalités de sevrage.
   Nombre d'étalons.
3. Traitements préventifs mis en oeuvre (comprend les traitements antiparasitaires) :

Eventuellement, mesures sanitaires en relation avec la prophylaxie du parasitisme digestif.
4. Affections ou mortalités rencontrées :

5. Synthèse des éventuels examens complémentaires effectués dans l'année (coprologies, autopsies, analyses biologiques, biochimiques ou histologiques, saisies d'abattoir, antibiogrammes, etc.).
6. Parmi les affections rencontrées, priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage pour l'année :
   - priorité retenue ;
   - éventuellement, autre(s) priorité(s) ;
   - raisons du choix ;
   - étude des facteurs étiologiques de l'affection.
   II. - Eléments devant figurer dans le protocole de soins :
7. Programme général des mesures de prévention thérapeutiques ou sanitaires.
8. Affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté pour lesquelles une prescription pourra être effectuée sans examen clinique préalable des animaux :
   a) Pour la (ou les) priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage :
   - mesures sanitaires de lutte contre ces affections ;
   - modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
   - critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.
   b) Pour les autres affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté :
   - modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
   - critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire :
   - coliques : plus de 5 % de l'effectif atteint sur une année, et celles d'une intensité préoccupante ;
   - affections d'allure épizootique : accès de fièvre, de toux ; atteintes dermatologiques ;
   - symptômes respiratoires aigus, particulièrement chez le poulain ;
   - premier avortement ;
   - écoulements vaginaux, utérins ;
   - métrites chez la jument ;
   - non-délivrance pour un taux supérieur à 5 % par an.
9. Informations à communiquer au vétérinaire.
   III. - Eléments relatifs aux conditions de réalisation du bilan sanitaire d'élevage et des visites régulières de suivi :
10. Nombre maximal d'animaux pour lesquels un vétérinaire effectue la surveillance sanitaire et dispense régulièrement les soins : 2 000 chevaux.
11. Périodicité minimale des visites régulières de suivi : une visite par an.