Créé le 9 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2009
Résumé. Certaines règles de 2009 changent, mais les autres restent les mêmes pour les inspecteurs en formation.
Les dispositions des articles 7 et 15 de l'arrêté du 20 novembre 2009 sont adaptées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
Les autres dispositions de l'arrêté du 20 novembre 2009 susvisé demeurent applicables aux inspecteurs stagiaires mentionnés à l'alinéa ci-dessus.