Arrêté du 24 août 2017

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 février 1998

Art. 9, Art. 13, Art. Annexe IX, Sct. Substances très toxiques pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32, Art. Annexe V a, Sct. Substances toxiques ou néfastes à long terme pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32, Art. Annexe V b, Sct. Substances nocives pour l'environnement visées au 15 du 3° de l'article 32, Art. Annexe V c 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 février 1998

Art. 1, Art. 21, Art. 22, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 43, Art. 58, Art. 60, Art. Annexe III, Art. 74

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Modification des règles sur les rejets de substances dangereuses

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs articles d'un arrêté de 1998 pour mettre à jour les règles sur les rejets de substances dangereuses dans l'eau.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 février 1998Art. 9Arrêté du 2 février 1998Art. 13Arrêté du 2 février 1998Art. Annexe IX → Version 2
- Arrêté du 2 février 1998
Art. 9, Art. 13, Art. Annexe IX, Sct. Substances très toxiques pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32, Art. Annexe V a, Sct. Substances toxiques ou néfastes à long terme pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32, Art. Annexe V b, Sct. Substances nocives pour l'environnement visées au 15 du 3° de l'article 32, Art. Annexe V c 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 février 1998Art. 1 → Version 17Arrêté du 2 février 1998Art. 21 → Version 5Arrêté du 2 février 1998Art. 22 → Version 2
- Arrêté du 2 février 1998
Art. 1, Art. 21, Art. 22, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 43, Art. 58, Art. 60, Art. Annexe III, Art. 74

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