Abrogé31 mars 2019
Abrogé par Arrêté du 20 mars 2019 - art. 36
Créé le 5 octobre 2011
La répartition au sein de chaque collège est établie par le règlement intérieur de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM).
Article précédent
Article suivant
Arrêté du 23 septembre 2011
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 31 mars 2019
Abrogé parArrêté du 20 mars 2019art. 36
En vigueur du mercredi 5 octobre 2011 au samedi 30 mars 2019