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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la qualification de niveau de risque épizootique négligeable
Résumé. L'arrêté du 16 janvier 2018 a supprimé la qualification de niveau de risque épizootique 'négligeable' dans les départements métropolitains.
A abrogé les dispositions suivantes :