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Arrêté du 23 octobre 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 janvier 2018

Art. 1, Art. 3

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Suppression de la qualification de niveau de risque épizootique négligeable

Résumé. L'arrêté du 16 janvier 2018 a supprimé la qualification de niveau de risque épizootique 'négligeable' dans les départements métropolitains.

A abrogé les dispositions suivantes :

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