ARRÊTÉ du 23 novembre 2015

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 mars 2006

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 mars 2006

Art. 2, Art. 3

- Arrêté du 23 décembre 2011

Art. 2

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Modification des dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau

Résumé. Les dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sont modifiées dans certains départements, avec des exceptions spécifiques pour les oiseaux de passage et le gibier d'eau.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 mars 2006Art. 3 → Version 9
- Arrêté du 24 mars 2006
Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

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