Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension de la zone d'autorisation de chasse des turdidés
Résumé. L'arrêté étend l'autorisation de chasse des turdidés dans certains départements et leurs cantons limitrophes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 novembre 2003Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 4 novembre 2003Art. 5