Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la date de fin de la chasse des grives et du merle noir
Résumé. La chasse des grives et du merle noir se termine désormais le 20 février dans certaines communes spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2009Art. 2 : Fin anticipée de la chasse dans le sud
→ Version 4
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- Arrêté du 19 janvier 2009Art. 2