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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme des concours de pilotage
Résumé. Le programme des concours de pilotage maritime est mis à jour pour inclure des épreuves écrites et orales sur divers sujets comme la navigation, la réglementation, et les manœuvres de navires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 septembre 1990Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 26 septembre 1990Art. Annexe