Arrêté du 23 mai 2025

Article 16

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Article 16

Par dérogation aux dispositions de l'article 15 (Nouveaux règlements pour les stagiaires en formation) du présent arrêté, les stagiaires admis en formation antérieurement au cycle de formation 2025-2026 et faisant l'objet d'une mesure de redoublement sont soumis aux dispositions du présent arrêté.
Ils conservent, le cas échéant, le bénéfice de la note moyenne du module validé.
Les stagiaires qui n'ont pas validé l'un des deux premiers modules de formation prévus à l'article 7 (Modification du contenu et de l'évaluation des modules de formation) de l'arrêté susvisé dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté sont admis à redoubler le premier module prévu à l'article 6 (Modification de la structure de la formation des gradés spécialistes) du présent arrêté.
Les stagiaires qui ont validé le troisième module de formation prévu à l'article 7 (Modification du contenu et de l'évaluation des modules de formation) de l'arrêté susvisé dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté sont considérés avoir validé le deuxième module de formation prévu à l'article 6 (Modification de la structure de la formation des gradés spécialistes) du présent arrêté.
Les stagiaires qui n'ont pas validé le troisième module de formation prévu à l'article 7 (Modification du contenu et de l'évaluation des modules de formation) de l'arrêté susvisé dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté sont admis à redoubler le second module prévu à l'article 6 (Modification de la structure de la formation des gradés spécialistes) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 26 mai 2025

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Règles de redoublement pour les stagiaires déjà admis

Résumé. Les stagiaires déjà admis qui doivent redoubler conservent leur moyenne s’il y en a une et repassent le module non validé suivant l’ordre précisé.

Par dérogation aux dispositions de l'article 15 (Nouveaux règlements pour les stagiaires en formation) du présent arrêté, les stagiaires admis en formation antérieurement au cycle de formation 2025-2026 et faisant l'objet d'une mesure de redoublement sont soumis aux dispositions du présent arrêté.
Ils conservent, le cas échéant, le bénéfice de la note moyenne du module validé.
Les stagiaires qui n'ont pas validé l'un des deux premiers modules de formation prévus à l'article 7 (Modification du contenu et de l'évaluation des modules de formation) de l'arrêté susvisé dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté sont admis à redoubler le premier module prévu à l'article 6 (Modification de la structure de la formation des gradés spécialistes) du présent arrêté.
Les stagiaires qui ont validé le troisième module de formation prévu à l'article 7 (Modification du contenu et de l'évaluation des modules de formation) de l'arrêté susvisé dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté sont considérés avoir validé le deuxième module de formation prévu à l'article 6 (Modification de la structure de la formation des gradés spécialistes) du présent arrêté.
Les stagiaires qui n'ont pas validé le troisième module de formation prévu à l'article 7 (Modification du contenu et de l'évaluation des modules de formation) de l'arrêté susvisé dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur du présent arrêté sont admis à redoubler le second module prévu à l'article 6 (Modification de la structure de la formation des gradés spécialistes) du présent arrêté.

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