Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un article réglementaire
Résumé. L'arrêté du 23 mai 2025 supprime l'article 11 de l'arrêté du 22 octobre 2019.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 octobre 2019Art. 11 : Validation d'expérience pour le brevet supérieur de spécialiste
→ Version 2
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- Arrêté du 22 octobre 2019Art. 11