JORF n°0122 du 28 mai 2024

Arrêté du 23 mai 2024

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 759-1 à L. 759-3, ses articles D. 239-1 et suivants et ses articles D. 759-1 à D. 759-4 ;

Vu le décret n° 2007-1678 du 27 novembre 2007 modifié relatif aux diplômes nationaux supérieurs professionnels délivrés par les établissements d'enseignement supérieur dans le domaine du spectacle vivant ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2008 modifié relatif au diplôme national supérieur professionnel de danseur ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels en date du 25 mars 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accréditation du Pôle national supérieur de danse Rosella Hightower

Résumé À partir de l'année prochaine, le Pôle national supérieur de danse Rosella Hightower pourra délivrer des diplômes.

A compter de l'année universitaire 2024-2025, le Pôle national supérieur de danse Rosella Hightower est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mai 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des enseignements spécialisé et supérieur et de la recherche,

D. Declerck