Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'une mention sur la parité dans un comité militaire
Résumé. Le comité technique de réseau du service interarmées des munitions inclut désormais des informations sur la représentation des femmes et des hommes.
A modifié les dispositions suivantes :