Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 26 avril 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).
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JORF n°0122 du 27 mai 2014
Arrêté du 23 mai 2014
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2012 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe) ;
Vu le procès-verbal établi le 14 mai 2014 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse, certifiant la réalisation des travaux aux Esses de la Forêt, au virage du Tertre Rouge, aux ralentisseurs des Hunaudières, au virage Porsche et au virage Corvette ;
Vu le plan-masse du circuit et ses annexes certifiés conformes le 14 mai 2014 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 15 mai 2014,
Arrête :
Article 2
Le tableau annexé à l'arrêté du 26 avril 2012 susvisé fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe) est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
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Article 3
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 mai 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'action interministérielle,
L. Guillaume
(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans (72000).