Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des caractéristiques minimales des véhicules de formation
Résumé. Les véhicules utilisés pendant les formations de conducteurs doivent désormais répondre à des caractéristiques minimales plus strictes, notamment en termes de poids, de dimensions et d'équipements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2008Art. 5 : Normes pour les formations de conducteurs de poids lourds
→ Version 2
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- Arrêté du 3 janvier 2008Art. 5