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Modification des règles d'hygiène pour les piscines
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2025Art. 2
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Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles D. 1332-3, D. 1332-4, D. 1332-5 et D. 1332-7 ;
Vu le décret n° 2025-1285 du 19 décembre 2025 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine ;
Vu l'arrêté du 19 décembre 2025 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines mentionnées à l'article D. 1332-1 du code de la santé publique ;
Vu l'avis de la mission interministérielle en date du 16 avril 2026 ;
Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 7 mai 2026,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2025Art. 2
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Créé le 28 juin 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 juin 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Lepelletier