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Arrêté du 23 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles D. 1332-3, D. 1332-4, D. 1332-5 et D. 1332-7 ;

Vu le décret n° 2025-1285 du 19 décembre 2025 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2025 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines mentionnées à l'article D. 1332-1 du code de la santé publique ;

Vu l'avis de la mission interministérielle en date du 16 avril 2026 ;

Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 7 mai 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'hygiène pour les piscines

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour l'eau des piscines afin d'éviter la contamination.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2025Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 19 décembre 2025
Art. 2

Créé le 28 juin 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Lepelletier

En vigueur depuis le dimanche 28 juin 2026

Arrêté du 23 juin 2026
Article 1
Article 2