Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption des piscines anciennes pour les bacs tampons
Résumé. Les piscines ouvertes avant le 1er janvier 2022 sont exemptées des règles sur les bacs tampons, sauf en cas de rénovation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2025Art. 2 : Règles sanitaires pour les piscines
→ Version 2 : Précision sur l'exemption des piscines existantes
→ Version 2 : Précision sur l'exemption des piscines existantes
- Arrêté du 19 décembre 2025Art. 2